Un brevet est un mécanisme économique établi destiné à protéger un inventeur et éviter que son idée soit copiée et exploitée par d’autres. Il arrive malheureusement fréquemment que le système des brevets soit utilisé à mauvais escient par des individus ou des entreprises : il suffit alors de déposer une idée pour que personne d’autre ne puisse l’utiliser sans devoir payer des royalties. Le Bitcoin et les cryptoactifs ne sont pas exemptés de cette règle et certaines entreprises commencent à déposer des brevets en lien avec cet écosystème.

L’utilisation à mauvais escient du système des brevets est particulièrement nocif dans le domaine du logiciel, à tel point que des associations militent depuis des années pour interdire leur création sur les logiciels. 

Aux Etats-Unis, le problème est encore accentué avec la loi sur les brevets (le Patent Act), qui a évolué au fur et à mesure pour donner majoritairement raison aux acteurs ayant breveté une invention face à ceux qui l’ont concrétisée, que le brevet ait été enregistré avant, voire même après la réalisation de l’idée. Beaucoup d’entreprises préfèrent au final payer le droit d’utilisation d’une idée qu’elles ont pourtant implémenté indépendamment plutôt que de se lancer dans une très longue et coûteuse bataille juridique.

On peut alors constater des situations choquantes : des entreprises qui possèdent des milliers de brevets et qui n’ont aucune activité hormis le dépôt de brevets et le déclenchement de litiges. Ces chasseurs de brevets sont appelés patent trolls aux Etats-Unis.

patented cryptos

Les patent trolls débarquent dans le monde de la Blockchain

Les équipes du Bitcoin Patent Report ont compilé des données sur les entreprises qui déposent le plus de brevets. L’extrait suivant provient d’un rapport datant de mars 2018, mais qui reflète bien la tendance :

Bitcoin patent report 1Ces entreprises dont certaines sont des acteurs majeurs du monde de la finance et de l’industrie sont principalement des acteurs américains et chinois. Dans le monde de la finance, on observe le palmarès suivant :

Bitcoin patent report 2

La Bank of America mène la meute avec 45 brevets déposés sur le thème de la Blockchain. Par exemple, elle a obtenu un brevet fin 2017 qui décrit un système destiné à échanger une cryptomonnaie contre une autre de manière automatique dont les taux de change seraient établis via des flux de données externes.

BankofAmerica-logo

Bank of America n’a jamais implémenté une telle idée, c’est uniquement une description théorique. Or, cette idée est assez proche du fonctionnement des DEXs (places de marché crypto/crypto décentralisées), et pourrait menacer directement des projets souvent jeunes et ne disposant aucunement des fonds nécessaires à engager ou à résister à une action en justice contre un géant financier.

Ces démarches indiquent toutefois que le Bitcoin et son écosystème suscitent des convoitises de la part d’acteurs majeurs, notamment dans le monde de la finance. Coinhouse reste persuadé de son évolution positive à long terme et propose du Bitcoin à l’achat et à la vente sur sa plateforme en ligne.

Un des pires cas : Craig Wright

craig wrightCraig Wright, entrepreneur australien ayant trompé une bonne partie de la communauté Bitcoin en se faisant passer pour le fondateur Satoshi Nakamoto avant de lancer sa propre cryptomonnaie le Bitcoin SV, est l’un de ces acteurs. Il a déposé plus de 70 brevets à ce jour via l’entreprise nChain Holdings, décrivant des technologies existant pour la plupart dans l’écosystème Blockchain, qu’il cherche à s’approprier en menaçant ouvertement d’en bloquer l’accès à tous les projets sauf le sien.

Comment Bitcoin peut lutter contre le “patent troll” ?

Les entreprises commerciales de l’écosystème Blockchain devront désormais faire attention à la multitude de brevets d’ores-et-déjà déposés et aux conséquences éventuelles sur leur activité. Elles devront éventuellement déposer elles-mêmes les brevets nécessaires au développement de leurs projets, ce qui a également un coût important en temps et en ressources, au risque de voir le développement de leurs produits ralenti voire arrêté par ce type de processus.

Propriété-intellectuelle brevetsUne fois l’invention brevetée, il est possible de la laisser en “libre service” si une autre entité souhaitait l’utiliser à son tour, même si la tentation peut alors être grande de la faire payer. La deuxième méthode est celle utilisée par l’entreprise Blockstream, qui se dépêche de breveter le plus d’inventions possible de manière préventive. Cependant, en cas de faillite de l’entreprise, ce portefeuille de brevets est mis en vente au plus offrant, et les entreprises spécialisées dans le rachat de brevets sont en général les premières sur les rangs.

Enfin, la dernière et ultime solution repose sur les fondamentaux de la Blockchain : une fois une invention implémentée via un smart contract et injectée sur la Blockchain elle-même, ils n’est plus possible de le modifier ou d’en retirer une fonctionnalité. De ce fait, des projets sont aujourd’hui développés par des acteurs anonymes qui poussent les contrats sur les blockchains sans demander l’avis à personne. On voit ici encore une fois à quel point le monde de la Blockchain a le potentiel de disrupter des pans entiers du monde traditionnel, à condition de laisser ses acteurs travailler librement.

 

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